MIASME TV
  • Accueil
  • MIMI
  • LES RDV D'ANTOINE
  • LES RDV DE FLORINETTE
  • MAGALI CAZOTTES
  • PASCAL CAZOTTES
  • Lili Oz
  • ★★ Contact ★★
  • Liens
  • Anciennes Emissions
    • ★★ News ★★
    • Amelle Blanc
    • Au Cœur d'X-Files
    • Elisabeth de Caligny
    • Et si on parlait Vraiment d'Ufologie
    • La Bulle d'Aurore
    • Miasme l'édito ❤
    • Minute Papillon !!
    • Rencontre Hors du Commun
    • ROCH SAÜQUERE
    • Une porte ouverte sur ...
  • Archives
    • Docu.
    • KKBB >
      • KKBB 2017
      • KKBB 2016
    • Presse >
      • 2017 >
        • Février
        • Janvier
      • 2016 >
        • Décembre
        • Novembre
        • Octobre
        • Septembre
        • Août
        • Juillet
        • Juin
        • Mai
        • Avril
        • Mars
        • Fevrier
        • Janvier
      • 2015 >
        • Decembre
    • Agenda >
      • Agenda 2017 >
        • Agenda Février >
          • Agenda du 13 au 19 février
          • Agenda du 20 au 26 février
          • Agenda du 13 au 19 février
        • Agenda Janvier >
          • Agenda du 16 au 22 janvier
      • Agenda 2016 >
        • Agenda Décembre >
          • Agenda du 26 Décembre au 1er janvier 2017
          • Agenda du 19 au 25 Décembre
          • Agenda du 12 au 18 Décembre
          • Agenda du 05 au 11 Décembre
        • Agenda Novembre >
          • Agenda du 28 Novembre au 04 Décembre
          • Agenda du 21 au 27 Novembre
          • Agenda du 14 au 20 Novembre
          • Agenda du 07 au 13 Novembre
          • Agenda du 31 Octobre au 06 Novembre
        • Agenda Octobre >
          • Agenda du 24 au 30 Octobre
          • Agenda du 17 au 23 Octobre
          • Agenda du 10 au 16 Octobre
          • Agenda du 03 au 09 Octobre
        • Agenda Septembre >
          • Agenda du 26 Septembre au 02 Octobre
          • Agenda du 19 au 25 Septembre
          • Agenda du 12 au 18 Septembre
          • Agenda du 05 au 11 Septembre
        • Agenda Août >
          • Agenda du 29 Août au 04 Septembre
          • Agenda du 22 au 28 Août
          • Agenda du 15 au 21 Août
          • Agenda du 08 au 14 Août
          • Agenda du 01 au 07 Août
        • Agenda Juillet >
          • Agenda du 25 au 31 Juillet
          • Agenda du 18 au 24 Juillet
          • Agenda du 11 au 17 Juillet
          • Agenda du 04 au 10 Juillet
        • Agenda Juin >
          • Agenda du 27 Juin au 03 Juillet
          • Agenda du 20 au 26 Juin
          • Agenda du 13 au 19 Juin
          • Agenda du 06 au 12 Juin
        • Agenda Mai >
          • Agenda du 30 Mai au 05 Juin
          • Agenda du 23 au 29 Mai
          • Agenda du 16 au 22 Mai
          • Agenda du 09 au 15 Mai
          • Agenda du 02 au 08 Mai
        • Agenda Avril >
          • Agenda du 25 Avril au 1er Mai
          • Agenda du 18 au 24 Avril
          • Agenda du 11 au 17 Avril
          • Agenda du 04 au 10 Avril
        • Agenda Mars >
          • Agenda du 28 Mars au 03 Avril
        • Agenda Février
        • Agenda Janvier
    • Calendrier de L'Avent >
      • Calendrier de l'Avent 2016
    • Programme Tv >
      • Les Enquêtes Extraordinaires de Michel Génovèse
      • 2017 >
        • Avril 2017 >
          • du 24 au 30 avril
          • du 17 au 23 avril
          • du 10 au 16 avril
          • du 03 au 09 avril
        • Mars 2017 >
          • du 27 Mars au 02 avril
          • du 20 au 26 Mars
          • du 13 au 19 Mars
          • du 06 au 12 Mars
          • du 27 Février au 05 Mars
        • Février 2017 >
          • du 20 au 26 Février
          • du 13 au 19 Février
          • du 06 au 12 Février
          • du 30 Janvier au 05 Février
        • Janvier 2017 >
          • du 23 au 29 Janvier
          • du 16 au 22 Janvier
          • du 09 au 15 Janvier
          • du 02 au 08 Janvier
      • 2016 >
        • Décembre 2016 >
          • du 26 Décembre au 1er Janvier
          • du 19 au 25 Décembre
          • du 12 au 18 Décembre
          • du 05 au 11 Décembre
        • Novembre 2016 >
          • du 28 Novembre au 04 Décembre
          • du 21 au 27 Novembre
          • du 14 au 20 Novembre
          • du 07 au 13 Novembre
          • du 31 Octobre au 06 Novembre
        • Octobre 2016 >
          • du 24 au 30 Octobre
          • du 17 au 23 Octobre
          • du 10 au 16 Octobre
          • du 03 au 09 Octobre
        • Septembre 2016 >
          • du 26 Septembre au 02 Octobre
          • du 19 au 25 Septembre
          • du 12 au 18 Septembre
          • du 05 au 11 Septembre
        • Août 2016 >
          • du 29 Août au 04 Septembre
          • du 22 au 28 Août
          • du 15 au 21 Août
          • du 08 au 14 Août
          • du 01 au 07 Août
        • Juillet 2016 >
          • du 25 au 31 Juillet
          • du 18 au 24 Juillet
          • du 11 au 17 Juillet
          • du 04 au 10 Juillet
        • Juin 2016 >
          • du 27 Juin au 03 Juillet
          • du 20 au 26 Juin
          • du 13 au 19 Juin
          • du 06 au 12 Juin
        • Mai 2016 >
          • du 30 Mai au 05 Juin
          • du 23 au 29 Mai
          • du 16 au 22 Mai
          • du 09 au 15 Mai
          • du 02 au 08 Mai
        • Avril 2016 >
          • du 25 Avril au 1er Mai
          • du 18 au 24 Avril
          • du 11 au 17 Avril
          • du 04 au 10 Avril
        • Mars 2016 >
          • du 28 Mars au 03 Avril
          • du 21 au 27 Mars
          • du 14 au 20 Mars
          • du 07 au 13 Mars
          • du 29 Février au 07 Mars
        • Février 2016 >
          • du 22 au 28 Février
          • du 15 au 21 Février
          • du 08 au 14 Février
          • du 1er au 07 Février
        • Janvier 2016 >
          • du 25 au 31 Janvier
          • du 18 au 24 Janvier
          • du 11 au 17 Janvier
          • du 04 au 10 Janvier
      • 2015 >
        • Décembre 2015 >
          • du 28 Décembre au 03 Janvier
          • du 21 au 27 Décembre
          • du 14 au 20 Décembre
          • du 07 au 13 Décembre
          • du 30 Nov. au 06 Décembre
    • News
    • Elisabeth de Caligny
    • Marc Gray
    • Phil Melot
  • ZE NEWSLETTER !!
  • Accueil
  • MIMI
  • LES RDV D'ANTOINE
  • LES RDV DE FLORINETTE
  • MAGALI CAZOTTES
  • PASCAL CAZOTTES
  • Lili Oz
  • ★★ Contact ★★
  • Liens
  • Anciennes Emissions
    • ★★ News ★★
    • Amelle Blanc
    • Au Cœur d'X-Files
    • Elisabeth de Caligny
    • Et si on parlait Vraiment d'Ufologie
    • La Bulle d'Aurore
    • Miasme l'édito ❤
    • Minute Papillon !!
    • Rencontre Hors du Commun
    • ROCH SAÜQUERE
    • Une porte ouverte sur ...
  • Archives
    • Docu.
    • KKBB >
      • KKBB 2017
      • KKBB 2016
    • Presse >
      • 2017 >
        • Février
        • Janvier
      • 2016 >
        • Décembre
        • Novembre
        • Octobre
        • Septembre
        • Août
        • Juillet
        • Juin
        • Mai
        • Avril
        • Mars
        • Fevrier
        • Janvier
      • 2015 >
        • Decembre
    • Agenda >
      • Agenda 2017 >
        • Agenda Février >
          • Agenda du 13 au 19 février
          • Agenda du 20 au 26 février
          • Agenda du 13 au 19 février
        • Agenda Janvier >
          • Agenda du 16 au 22 janvier
      • Agenda 2016 >
        • Agenda Décembre >
          • Agenda du 26 Décembre au 1er janvier 2017
          • Agenda du 19 au 25 Décembre
          • Agenda du 12 au 18 Décembre
          • Agenda du 05 au 11 Décembre
        • Agenda Novembre >
          • Agenda du 28 Novembre au 04 Décembre
          • Agenda du 21 au 27 Novembre
          • Agenda du 14 au 20 Novembre
          • Agenda du 07 au 13 Novembre
          • Agenda du 31 Octobre au 06 Novembre
        • Agenda Octobre >
          • Agenda du 24 au 30 Octobre
          • Agenda du 17 au 23 Octobre
          • Agenda du 10 au 16 Octobre
          • Agenda du 03 au 09 Octobre
        • Agenda Septembre >
          • Agenda du 26 Septembre au 02 Octobre
          • Agenda du 19 au 25 Septembre
          • Agenda du 12 au 18 Septembre
          • Agenda du 05 au 11 Septembre
        • Agenda Août >
          • Agenda du 29 Août au 04 Septembre
          • Agenda du 22 au 28 Août
          • Agenda du 15 au 21 Août
          • Agenda du 08 au 14 Août
          • Agenda du 01 au 07 Août
        • Agenda Juillet >
          • Agenda du 25 au 31 Juillet
          • Agenda du 18 au 24 Juillet
          • Agenda du 11 au 17 Juillet
          • Agenda du 04 au 10 Juillet
        • Agenda Juin >
          • Agenda du 27 Juin au 03 Juillet
          • Agenda du 20 au 26 Juin
          • Agenda du 13 au 19 Juin
          • Agenda du 06 au 12 Juin
        • Agenda Mai >
          • Agenda du 30 Mai au 05 Juin
          • Agenda du 23 au 29 Mai
          • Agenda du 16 au 22 Mai
          • Agenda du 09 au 15 Mai
          • Agenda du 02 au 08 Mai
        • Agenda Avril >
          • Agenda du 25 Avril au 1er Mai
          • Agenda du 18 au 24 Avril
          • Agenda du 11 au 17 Avril
          • Agenda du 04 au 10 Avril
        • Agenda Mars >
          • Agenda du 28 Mars au 03 Avril
        • Agenda Février
        • Agenda Janvier
    • Calendrier de L'Avent >
      • Calendrier de l'Avent 2016
    • Programme Tv >
      • Les Enquêtes Extraordinaires de Michel Génovèse
      • 2017 >
        • Avril 2017 >
          • du 24 au 30 avril
          • du 17 au 23 avril
          • du 10 au 16 avril
          • du 03 au 09 avril
        • Mars 2017 >
          • du 27 Mars au 02 avril
          • du 20 au 26 Mars
          • du 13 au 19 Mars
          • du 06 au 12 Mars
          • du 27 Février au 05 Mars
        • Février 2017 >
          • du 20 au 26 Février
          • du 13 au 19 Février
          • du 06 au 12 Février
          • du 30 Janvier au 05 Février
        • Janvier 2017 >
          • du 23 au 29 Janvier
          • du 16 au 22 Janvier
          • du 09 au 15 Janvier
          • du 02 au 08 Janvier
      • 2016 >
        • Décembre 2016 >
          • du 26 Décembre au 1er Janvier
          • du 19 au 25 Décembre
          • du 12 au 18 Décembre
          • du 05 au 11 Décembre
        • Novembre 2016 >
          • du 28 Novembre au 04 Décembre
          • du 21 au 27 Novembre
          • du 14 au 20 Novembre
          • du 07 au 13 Novembre
          • du 31 Octobre au 06 Novembre
        • Octobre 2016 >
          • du 24 au 30 Octobre
          • du 17 au 23 Octobre
          • du 10 au 16 Octobre
          • du 03 au 09 Octobre
        • Septembre 2016 >
          • du 26 Septembre au 02 Octobre
          • du 19 au 25 Septembre
          • du 12 au 18 Septembre
          • du 05 au 11 Septembre
        • Août 2016 >
          • du 29 Août au 04 Septembre
          • du 22 au 28 Août
          • du 15 au 21 Août
          • du 08 au 14 Août
          • du 01 au 07 Août
        • Juillet 2016 >
          • du 25 au 31 Juillet
          • du 18 au 24 Juillet
          • du 11 au 17 Juillet
          • du 04 au 10 Juillet
        • Juin 2016 >
          • du 27 Juin au 03 Juillet
          • du 20 au 26 Juin
          • du 13 au 19 Juin
          • du 06 au 12 Juin
        • Mai 2016 >
          • du 30 Mai au 05 Juin
          • du 23 au 29 Mai
          • du 16 au 22 Mai
          • du 09 au 15 Mai
          • du 02 au 08 Mai
        • Avril 2016 >
          • du 25 Avril au 1er Mai
          • du 18 au 24 Avril
          • du 11 au 17 Avril
          • du 04 au 10 Avril
        • Mars 2016 >
          • du 28 Mars au 03 Avril
          • du 21 au 27 Mars
          • du 14 au 20 Mars
          • du 07 au 13 Mars
          • du 29 Février au 07 Mars
        • Février 2016 >
          • du 22 au 28 Février
          • du 15 au 21 Février
          • du 08 au 14 Février
          • du 1er au 07 Février
        • Janvier 2016 >
          • du 25 au 31 Janvier
          • du 18 au 24 Janvier
          • du 11 au 17 Janvier
          • du 04 au 10 Janvier
      • 2015 >
        • Décembre 2015 >
          • du 28 Décembre au 03 Janvier
          • du 21 au 27 Décembre
          • du 14 au 20 Décembre
          • du 07 au 13 Décembre
          • du 30 Nov. au 06 Décembre
    • News
    • Elisabeth de Caligny
    • Marc Gray
    • Phil Melot
  • ZE NEWSLETTER !!
  MIASME TV

Evasion fiscale : le couac du gouvernement

17/12/2015

1 Commentaire

 
Photo
Christian Eckert, secrétaire d'Etat au Budget, a interrompu la séance et est parvenu à faire retoquer l'amendement permettant de lutter contre l'optimisation fiscale. Photo Jacques Demarthon. AFP

Source : Liberation.fr par Vittorio De Filippis 

Les députés avaient voté un amendement permettant de lutter contre l'optimisation fiscale. Le gouvernement a exigé dans la nuit un deuxième vote pour retoquer la mesure.

C’est une grande leçon de démocratie parlementaire. Et une belle occasion manquée. C’est aussi la sempiternelle séquence qui risque d’alimenter les déçus de la politique pour qui le gouvernement se paie de mots mais se passe d’actions marquées à gauche. En cette période de disette budgétaire, la lutte contre l’évasion fiscale a pourtant bonne presse, notamment du côté du gouvernement. L’Etat veut s’attaquer à cette mécanique financière par laquelle une poignée de multinationales s’en mettent plein les poches au détriment du plus grand nombre de contribuables qui, eux, paient leurs impôts là où ils travaillent.

Vendredi 4 décembre, dans le cadre du projet de loi de finances rectificatif, les députés franchissent un pas décisif. Cette fois, la manne financière des multinationales est à portée des caisses de l’Etat. Les députés adoptent une mesure de transparence fiscale, la publication du reporting pays par pays : il sera bientôt possible de savoir si les entreprises payent leurs impôts là où elles exercent leurs activités, et non dans des paradis fiscaux où leur présence se réduit souvent à des boîtes aux lettres.

Les entreprises auront l’obligation de donner des informations aussi basiques que le chiffre d’affaires, le bénéfice, le nombre d’employés, les impôts payés dans chaque pays où elles ont une filiale. De quoi permettre de détecter des anomalies. De quoi permettre aux Etats de demander des comptes pour récupérer les impôts dus.

Adopté à l’Assemblée, l’amendement prend la navette vers le Sénat. Qui siffle la fin de récréation et le rejette.

Qu’à cela ne tienne : il revient à l’Assemblée pour une seconde lecture, dans la nuit de mardi à mercredi. Rares sont les fois où l’hémicycle compte autant de députés sur ses bancs. Cette nuit-là, ils sont 52. Un amendement, un deuxième, un troisième et puis un dernier. Justement celui qui a trait à l’évasion fiscale. 28 votent pour par un vote officiel enregistré. 28 députés qui l’adoptent contre une minorité de 24 opposants fâchés que ces gros grains de sable puissent gripper la belle machine de l’optimisation fiscale, grâce à laquelle des Google et autre MacDo mettent au régime minceur l’impôt qu’ils versent en France.

C’est là que le gouvernement intervient. Le secrétaire d’Etat au Budget, Christian Eckert, est furax. Il demande, sans justification aucune, une suspension de séance. Ce sera dix minutes, comme le prévoit la règle du jeu parlementaire. Dix minutes qui se transforment en quarante minutes. «Le temps de faire pression sur les députés qui ont voté pour,explique Marion Aubry, responsable de plaidoyer "justice fiscale" au sein d’Oxfam France. Et d’en mobiliser de nouveaux qui ont rappliqué d’un seul coup pour voter contre.» 

Il est environ 1 h 30 du matin quand les députés votent à nouveau pour ou contre le nouvel amendement qui supprime celui adopté un peu plus d’une heure plus tôt. Et ça marche : à nouveau par scrutin officiel, 25 votent en faveur de cette nouvelle délibération contre 21 qui s’y opposent. Résultat : la France ne sera pas le fer de lance de la lutte contre l’évasion-optmisation fiscale. Une grande leçon de démocratie parlementaire.
​


1 Commentaire
Sebastien
17/12/2015 20:15:46

Comme quoi, quand les ministres se bougent, il y a du résultat.
Mais c'est pas souvent dans le bon sens...

Réponse



Laisser une réponse.

    Informations

    Cliquer sur la photographie pour accéder directement au site ayant posté la news
    ----------------------------------Cliquer sur le lien "lire plus" ou "Read More" pour accéder à l'article complet.
    ----------------------------------Cliquer sur "Précédent" ou  "Previous" pour accéder aux articles plus anciens

    Archives

    Novembre 2016
    Octobre 2016
    Septembre 2016
    Août 2016
    Juillet 2016
    Juin 2016
    Mai 2016
    Avril 2016
    Mars 2016
    Février 2016
    Janvier 2016
    Décembre 2015
    Novembre 2015
    Octobre 2015
    Septembre 2015
    Août 2015
    Juillet 2015
    Juin 2015
    Mai 2015
    Mars 2015

    Categories

    Tout
    Animaux
    Anonymous
    Apocalypse
    Archeologie Interdite
    Atlantide
    Bilderberger
    Catastrophisme
    Chemtrails
    Chine
    Complot
    Conscience
    Crop Circles
    Cryptozoologie
    Darkweb
    Echouage
    Ecologie
    Egyptologie
    Espace
    Fake
    Féérie
    France
    Futurologie
    Haarp
    Humour
    Insolite
    Internationnal
    Justice
    L214
    Lune
    Mars
    Massacre
    Matrice
    Maya
    Medias
    Mouvement Citoyen
    Mystere
    Nasa
    Necrologie
    Ocean
    Ovni & Alien
    Paranormal
    Politique
    Pyramides
    Rennes Le Chateau
    RFID
    Robotique
    Russe
    Santé
    Satanisme
    Science
    SFFFH
    Société
    Tafta
    Technologie
    Ufologie
    USA
    Vaccins

    Flux RSS

Proudly powered by Weebly